A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. École
16 octobre 2017
octobre 16, 2017
Arrêté du 6 octobre 2017 portant constatation d’une exclusion de droit de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0241
16 octobre 2017
Arrêté du 6 octobre 2017 portant constatation d’une exclusion de droit de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0241 du
16 octobre 2017
Contrôle et évaluation Accompagnement des femmes victimes de violence : audition de la Fédération nationale Solidarité femmes Mardi 17 octobre
16 octobre 2017
Arrêté du 25 septembre 2017 instituant un comité d’harmonisation et d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
16 octobre 2017
Arrêté du 25 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du
16 octobre 2017
Décision du 5 octobre 2017 portant attribution du brevet technique option « études administratives militaires supérieures de la gendarmerie »
16 octobre 2017
Jurisprudences en droit de la fonction publique publiées en septembre 2017 Retrouvez ci-dessous la compilation des jurisprudences concernant le droit
16 octobre 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.
16 octobre 2017
Arrêté du 25 septembre 2017 instituant un comité d’harmonisation et d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
16 octobre 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative à la
16 octobre 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port