INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.

 

Du 26 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 6 3 2 J


Référence :

Voir annexe II.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 24/DEF/EMM/ROJ du 3 novembre 2011 (BOC N° 47 du 10 novembre 2011, texte 6 ; BOEM 112.3.3, 480.1.1) modifiée.

Directive n° 222/DEF/EMM/OPL/DRE du 12 juillet 2005 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.3480.1.1

Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 9.

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