Sécurité : des militaires de l’opération Sentinelle déployés sur le littoral dès ce vendredi La nouvelle est venue de la
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juillet 23, 2016
Révocation d’un webmaster : mesure disproportionnée Par une décision du 1er juillet 2016, le Conseil d’Etat a confirmé l’arrêt de
Ordonnance n° 2016-982 du 20 juillet 2016 prise en application de l’article 30 de la loi n° 2015-917 du 28
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2016-982 du 20 juillet 2016 prise en application de l’article
Coopération en matière de défense avec la Guinée Dossier Source: Assemblée nationale
Décision du 11 juillet 2016 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction
Arrêté du 29 juin 2016 modifiant l’arrêté du 20 janvier 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres
Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant divers arrêtés Source: JORF n°0163 du 14 juillet 2016 texte n° 29
LOI n° 2016-987 du 21 juillet 2016 prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à
Arrêté du 13 juillet 2016 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la marine Source: JORF n°0167 du
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