Décision du 25 mars 2016 modifiant la décision du 23 mars 2015 portant délégation de signature (direction technique de la
4 avril 2016
avril 4, 2016
Question écrite N° 92618 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Texte de la question M. François Cornut-Gentille
4 avril 2016
CABINET DU MINISTRE : direction de la sécurité aéronautique d’État. INSTRUCTION N° 500558/DEF/DSAÉ dite « instruction FRA-M, 145, 66 et
4 avril 2016
Arrêté du 29 mars 2016 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2016 aux sous-officiers candidats à des
4 avril 2016
Arrêté du 25 mars 2016 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2009 relatif aux modalités de versement des ressources des hôpitaux
4 avril 2016
Décret n° 2016-390 du 30 mars 2016 modifiant le code de procédure pénale (partie réglementaire) et relatif à l’attribution de
4 avril 2016
Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation
4 avril 2016
Arrêté du 22 mars 2016 portant institution d’une régie d’avances et de recettes auprès du musée de la gendarmerie nationale
4 avril 2016
Arrêté du 22 mars 2016 portant nomination et détachement (conseillers techniques de la défense) Source: JORF n°0076 du 31 mars 2016
4 avril 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : direction des ressources humaines de l’armée de l’air ; sous-direction «
4 avril 2016
Arrêté du 23 mars 2016 fixant au titre de l’année 2016 le contingent d’emplois d’attaché statisticien de l’Institut national de
4 avril 2016
Décret n° 2016-382 du 30 mars 2016 fixant les modalités d’établissement de l’état des lieux et de prise en compte
4 avril 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port