janvier 31, 2016

N° 2745 – Rapport d’information de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’état d’avancement de la manœuvre ressources humaines et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme du 2 octobre 2014

N° 2745 – Rapport d’information de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix déposé en application de l’article 145 du

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31 janvier 2016
Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l’arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l’état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d’état-major des armées ou de l’état-major des armées

Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et

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