Effectifs de gendarmerie en zone rurale
Question orale sans débat n° 0786S de Mme Anne Emery-Dumas (Nièvre – SOC) publiée dans le JO Sénat du 22/05/2014 – page 1166 Mme Anne Emery-Dumas attire
15 juin 2014
juin 15, 2014
Arrêté du 11 juin 2014 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure
Arrêté du 11 juin 2014 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2013 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de
15 juin 2014
Décision du 13 juin 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures)
Décision du 13 juin 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures) Source: JORF n°0137 du 15 juin 2014 texte n°
15 juin 2014
Décret n° 2014-620 du 13 juin 2014 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au service militaire des chemins de fer
Décret n° 2014-620 du 13 juin 2014 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au service militaire des chemins de fer NOR: DEFD1411972D Publics concernés : personnel militaire ayant vocation à
15 juin 2014
Revue de presse du 15 juin 2014
Le soldat Tybora a bien mérité de la patrie C’était en janvier 2013. Au Nord-Mali. Pour se protéger de l’atterrissage d’un hélicoptère à proximité, il
15 juin 2014
Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, consacrée à la lutte contre le terrorisme
– Propos liminaire du Ministre. (19:40) – Les questions des membres de la Commission des lois. (1:04:45) Voir le dossier vidéo Source: Sénat
15 juin 2014
Justice – Droits de la défense Procédures pénales : vers une meilleure information des personnes suspectées
Publié le 03.06.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La loi concernant le droit à l’information dans le cadre des procédures pénales
15 juin 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port