Question écrite n° 09106 de M. Rémy Pointereau (Cher – UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 – page 3203 M.
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février 19, 2014
Et les musulmans morts pour la France entre 1954 et 1962 ? Le président de la République s’est rendu à la
Décision du 15 février 2014 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0042 du 19 février 2014 texte n°
Décret du 17 février 2014 portant nomination d’un directeur à la direction générale de la sécurité extérieure – M. PAILLOUX
Question écrite n° 04542 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-23508-2013/DEF/CEMM portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 500687/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG/304 relative à l’organisation en divisions de l’état-major
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ». INSTRUCTION N° 0-3253-2013/DEF/EMM/MDR/SST portant abrogation d’un texte. Du 18
Question écrite n° 10082 de M. Jean-François Mayet (Indre – UMP) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2014 – page 209 M.
Arrêté du 30 janvier 2014 désignant le comptable compétent pour le recouvrement des titres de perception émis à l’encontre des
Couple, amis, collègues… les ravages causés dans leur entourage par les manipulateurs destructeurs sont mieux connus. Mais comment les repérer

