INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG/304 relative à l’organisation en divisions de l’état-major du commandement des forces terrestres.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG/304 relative à l’organisation en divisions de l’état-major du commandement des forces terrestres.

Du 17 janvier 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 0 8 7 J

Références :

Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2008 ; BOEM 112.2.1) modifié.

Arrêté du 10 septembre 2009 (JO n° 221 du 24 septembre 2009 ; texte n° 20 ; signalé au BOC 41/2009).

Texte abrogé :

Instruction n° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG2/324 du 24 janvier 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 10 ; BOEM 112.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2.1

Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 6.

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