La lettre de la marine nationale du 19 janvier 2014
La lettre de la marine nationale du 19 janvier 2014 Source: Le portail des sous-marins
20 janvier 2014
janvier 20, 2014
Revue de presse du 20 janvier 2014
Le “Balardgone” bientôt sorti de terre Le futur siège du ministère de la Défense, situé dans le 15e arrondissement de Paris, a avancé en un temps
20 janvier 2014
Délais de prescription des discriminations prévues par la loi sur la liberté de la presse de 1881
Délais de prescription des discriminations prévues par la loi sur la liberté de la presse de 1881 Texte adopté n° 276 Dossier Source: Assemblée nationale
20 janvier 2014
Décision du 8 janvier 2014 portant attribution du brevet technique des officiers de réserve
Décision du 8 janvier 2014 portant attribution du brevet technique des officiers de réserve Source: JORF n°0015 du 18 janvier 2014 texte n° 82
20 janvier 2014
Prestation compensatoire et prise en compte de l’indemnité réparant un préjudice corporel (Publié par Caroline YADAN PESAH le 16/01/2014)
Cass. 1e civ. 18 décembre 2013 n° 12-29.127 (n° 1462 FS-PBRI) Pour fixer le montant de la prestation compensatoire, l’indemnité versée en réparation d’un préjudice
20 janvier 2014
Avis de vacance d’emplois dans le personnel enseignant de l’Ecole polytechnique
Avis de vacance d’emplois dans le personnel enseignant de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0015 du 18 janvier 2014 texte n° 120
20 janvier 2014
Abrogation du décret du 11 août 1953 portant classement du polygone d’expériences de Gâvres (Morbihan) et création d’un polygone d’isolement
Décret du 17 janvier 2014 portant abrogation du décret du 11 août 1953 portant classement du polygone d’expériences de Gâvres (Morbihan) et création d’un polygone
20 janvier 2014
Nomination du secrétaire général de l’Ecole polytechnique
Arrêté du 17 janvier 2014 portant nomination du secrétaire général de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2014 texte n° 22
20 janvier 2014
Condition militaire : audition du président du haut comité d’évaluation
Mardi 14 janvier après-midi, la commission de la défense a auditionné Michel Pinault, président du haut comité d’évaluation de la condition militaire. Voir la vidéo de
20 janvier 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port