La lettre de la marine nationale du 19 janvier 2014
La lettre de la marine nationale du 19 janvier 2014 Source: Le portail des sous-marins
La lettre de la marine nationale du 19 janvier 2014 Source: Le portail des sous-marins
Le “Balardgone” bientôt sorti de terre Le futur siège du ministère de la Défense, situé dans le 15e arrondissement de Paris, a avancé en un temps
Délais de prescription des discriminations prévues par la loi sur la liberté de la presse de 1881 Texte adopté n° 276 Dossier Source: Assemblée nationale
Décision du 8 janvier 2014 portant attribution du brevet technique des officiers de réserve Source: JORF n°0015 du 18 janvier 2014 texte n° 82
Cass. 1e civ. 18 décembre 2013 n° 12-29.127 (n° 1462 FS-PBRI) Pour fixer le montant de la prestation compensatoire, l’indemnité versée en réparation d’un préjudice
Avis de vacance d’emplois dans le personnel enseignant de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0015 du 18 janvier 2014 texte n° 120
Décret du 17 janvier 2014 portant abrogation du décret du 11 août 1953 portant classement du polygone d’expériences de Gâvres (Morbihan) et création d’un polygone
Arrêté du 17 janvier 2014 portant nomination du secrétaire général de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2014 texte n° 22
Mardi 14 janvier après-midi, la commission de la défense a auditionné Michel Pinault, président du haut comité d’évaluation de la condition militaire. Voir la vidéo de
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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