Cahors. Cinq signatures pour l’armée Au Cirfa de Cahors, cinq jeunes Lotois ont signé leurs contrats d’engagement le mardi 3
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septembre 9, 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan capacité ». INSTRUCTION N° 504530/DEF/DCSSA/PC/MP portant abrogation d’un
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 2940/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à l’attribution au
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 2876/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’admission au
La Commission des clauses abusives vient d’émettre ses dernières recommandations relatives aux contrats de location non saisonnière de logement meublé.
Question écrite n° 05863 de M. Philippe Bas (Manche – UMP) publiée dans le JO Sénat du 18/04/2013 – page 1223 M.

