125 Avis n° 2013-03 du 21 février 2013 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027148704&dateTexte=&categorieLien=id 126 Avis n° 2013-04 du 21 février 2013 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027148706&dateTexte=&categorieLien=id 127 Avis
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mars 8, 2013
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès
DECRYPTAGE Les services de Bercy travailleraient sur une baisse de 11% du budget de la Défense, impliquant 50.000 suppressions d’emploi.
La direction des affaires juridiques de Bercy, (DAJ) publie son rapport d’activités. En 2012, elle a effectué plus de 1
Question écrite n° 03321 de M. Simon Sutour (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 29/11/2012 – page 2716 M.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 27/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 24/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 23/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 41/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
Si l’on ne meurt pas toujours à la guerre, il arrive que l’on s’y ennuie… C’est vrai aujourd’hui, ce l’était

