DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction des compétences ;
24 novembre 2011
novembre 24, 2011
Le Conseil d’État a décidé que les indemnités dues à la suite d’un congé maladie ne peuvent pas être accordées
24 novembre 2011
Avis n° 112 (2011-2012) de Mme Virginie KLÈS, fait au nom de la commission des lois, déposé le 17 novembre 2011 Pour lire
24 novembre 2011
Dans une question écrite n° 83937 du 13 juillet 2010, M. Jean-Luc Warsmann appelle l’attention de Mme la ministre d’État,
24 novembre 2011
Rapport d’information 3920 sur le genre et la dependance Marianne DUBOIS députée Source: Assemblée nationale
24 novembre 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet. INSTRUCTION N° 164/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la
24 novembre 2011
Rapport général n° 107 (2011-2012) de MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre
24 novembre 2011
L’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP) est chargé de collecter les données stastistiques concernant la délinquance
24 novembre 2011
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des
24 novembre 2011
Un Castrais de 48 ans s’est sans doute trompé d’époque. Il en est resté au temps des Croisades. C’est en
24 novembre 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port