Organisation et attributions de la base pétrolière interarmées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet.

INSTRUCTION N° 164/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la base pétrolière interarmées.

Du 29 septembre 2011

Référence :

Arrêté du 14 septembre 2010 (JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC
45/2010).

Texte abrogé :

Instruction n° 2100/DEF/DCSEA/DIR du 30 mars 2004 (BOC, 2004, p. 2467 ; BOEM
610.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1

Référence de publication : BOC N°48 du 18 novembre 2011, texte 7.

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