DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA RÉINSERTION SOCIALE. Instruction n° 2533/DEF/CAB relative à l’amélioration de la prise en
9 octobre 2010
octobre 9, 2010
CABINET DU MINISTRE : CM 31. ARRÊTÉ fixant, pour le service du commissariat des armées, l’organisation et la composition de
9 octobre 2010
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service du pilotage et des synthèses budgétaires ; bureaudes synthèses. CHARTE FINANCIÈRE N° 1001720/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 relative
9 octobre 2010
Décret du 6 octobre 2010 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0234 du 8 octobre 2010 page 18232 texte
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Décret du 6 octobre 2010 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0234 du 8 octobre 2010 page 18232 texte
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Arrêté du 6 octobre 2010 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des aides-soignants et des agents
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Décret n° 2010-1181 du 6 octobre 2010 modifiant le décret n° 98-1057 du 16 novembre 1998 relatif au régime indemnitaire
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Décret du 6 octobre 2010 portant nomination Source: JORF n°0234 du 8 octobre 2010 page 18194 texte n° 2
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Décret du 6 octobre 2010 portant nomination Source: JORF n°0234 du 8 octobre 2010 page 18194 texte n° 1
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Arrêté du 22 septembre 2010 portant cessation de fonctions et nomination à la commission des recours des militaires Source: JORF
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Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de
9 octobre 2010
La lettre de la marine nationale – 10/10/2010
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Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port