juillet 29, 2009

Extrait du décret n°2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger Article 22 A la réception

Extrait du décret n°2005-794 du 15 juillet 2005 TITRE Ier : PRINCIPES. Chapitre Ier : Dispositions générales. Article 1  I.

(Extrait du décret 2005-794 du 15 juillet 2005) Chapitre Ier : Dispositions générales.  Article 38  L’envoi devant le conseil d’enquête

Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l’armée de l’air Version consolidée au

Revue de presse: Incendie de Marseille : l’enquête interne pointe la faute du sous-officier (Liberation.fr) L’armée de terre décline toute responsabilité

Plusieurs documents attestent que l’état-major de l’armée de terre (EMAT) avait pris des dispositions pour empêcher que se produisent des