Décret n° 2008-1547 du 30 décembre 2008 portant publication de la convention sur la protection internationale des adultes, faite à
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janvier 2, 2009
Des milliers de soldats français souffrent de névroses de guerre Liban, Tchad, Bosnie, Rwanda, Afghanistan, Irak, Côte d’Ivoire… En un
2 janvier 2009
M. le président. La parole est à M. Alain Fauconnier, auteur de la question n° 324, adressée à Mme la ministre
2 janvier 2009
M. le président. La parole est à M. Simon Sutour, auteur de la question n° 343, adressée à Mme la ministre
2 janvier 2009
Question écrite n° 05715 de M. Robert Tropeano (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2008 – page
2 janvier 2009
La lutte contre la torture constitue l’une des priorités de la politique de l’Union européenne en matière de droits de
2 janvier 2009
Question orale sans débat n° 0341S de Mme Dominique Voynet (Seine-Saint-Denis – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 13/11/2008
2 janvier 2009

