Décret du 30 juin 2023 portant nomination à la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis
Accueil » Carrière du militaire » Page 248
Carrière du militaire
Arrêté du 26 juin 2023 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation
Arrêté du 26 juin 2023 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2023 aux fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation
Arrêté du 29 juin 2023 fixant pour l’année scolaire 2023-2024 le montant des frais de pension et de trousseau des
Arrêté du 26 juin 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du
Décision du 30 juin 2023 portant délégation de signature (direction centrale du recrutement et de la formation de la police
Arrêté du 23 juin 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du
Arrêté du 30 juin 2023 fixant le montant de l’indemnité de mobilisation opérationnelle versée aux sapeurs-pompiers professionnels Le ministre de
Arrêté du 16 mars 2023 modifiant l’arrêté du 11 juin 2004 fixant le montant mensuel de l’indemnité d’exercice des fonctions
Arrêté du 30 juin 2023 fixant le montant journalier forfaitaire maximum susceptible d’être versé aux sapeurs-pompiers volontaires dans le cadre
16ème législature Question N° 6699 de M. François Jolivet (Horizons et apparentés – Indre ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique
Décret n° 2023-545 du 30 juin 2023 précisant les fonctions de sous-officiers de sapeurs-pompiers éligibles à la nouvelle bonification indiciaire
Décision du 26 juin 2023 portant nomination et promotion dans l’armée active Par décision du ministre des armées en date
Arrêté du 2 juin 2023 portant admission à la retraite (attachés d’administration de l’Etat) Par arrêté du directeur du centre
Arrêté du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de

