Arrêté du 28 juillet 2023 nommant des rapporteurs au conseil prévu à l’article L. 4139-15-1 du code de la défense
1 octobre 2023
Carrière du militaire
Décision du 28 juillet 2023 portant promotion dans l’armée active Par décision du ministre des armées en date du 28
1 octobre 2023
Arrêté du 26 juillet 2023 portant réintégration et admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du
1 octobre 2023
Arrêté du 27 juillet 2023 portant nomination (mandataire suppléant d’avances et de recettes) Par arrêté du ministre des armées en
1 octobre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
30 septembre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
30 septembre 2023
Arrêté du 28 juillet 2023 relatif à la majoration exceptionnelle de l’indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées Le
30 septembre 2023
Décret du 31 juillet 2023 portant affectations d’officiers généraux Par décret du Président de la République en date du 31
29 septembre 2023
Arrêté du 28 juillet 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
29 septembre 2023
Arrêté du 31 juillet 2023 portant nomination (régisseuse de recettes et mandataire suppléante) Par arrêté du ministre des armées en
29 septembre 2023
Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 22 avril 2021 fixant les conditions de délivrance du certificat d’aptitude technique
29 septembre 2023
Arrêté du 28 juillet 2023 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Par arrêté du
29 septembre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Par arrêté du
28 septembre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
28 septembre 2023
Arrêté du 1er juillet 2023 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
28 septembre 2023
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