Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants
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Carrière du militaire
Arrêté du 19 décembre 2023 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2024 pour le recrutement dans
Décret du 29 décembre 2023 portant affectation d’officiers généraux Par décret du Président de la République en date du 29
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Arrêté du 28 décembre 2023 fixant le contingent annuel de promotions fonctionnelles dont peuvent bénéficier certains militaires pour les années
Arrêté du 29 décembre 2023 fixant le prix de la journée d’hébergement, le taux journalier du « forfait soins »
Décret n° 2023-1349 du 28 décembre 2023 fixant la fraction du congé de reconversion prévue au III de l’article L.
Décret n° 2023-1348 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions de reversement et aux modalités de reprise d’aides au départ
Arrêté du 28 décembre 2023 fixant le montant mensuel de l’indemnité compensatrice de logement attribuée à certains membres du corps
Arrêté du 28 décembre 2023 fixant le nombre de postes du corps de conception et de direction de la police
Arrêté du 27 décembre 2023 relatif aux montants planchers de la part fixe de la rémunération prévus à l’article 7
Décret n° 2023-1345 du 28 décembre 2023 relatif au recrutement des anciens militaires d’active et au maintien en service des
Arrêté du 27 décembre 2023 fixant, en application de l’article 3 du décret n° 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif
Avis de vacance d’emploi pour le recrutement d’un directeur adjoint de laboratoire du service national de police scientifique à Lille
Arrêté du 20 décembre 2023 portant attribution du brevet d’études militaires supérieures Par arrêté du ministre des armées en date

