DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
8 août 2013
Décorations
Dans une question écrite n° 26500 du 21 mai 2013, M. Guénhaël Huet interroge M. le ministre délégué auprès du
29 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 6567/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la
26 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 février 1937
22 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 8 septembre 1894
21 juillet 2013
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 23 mai 2013 modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 portant liste des
17 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 10008/DEF/CAB/SDBC/DECO/C fixant les modalités d’attribution
16 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 6500/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative aux médailles d’honneur
15 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 3 septembre 1936
15 juillet 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau
15 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 6566/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la
15 juillet 2013
Arrêté du 4 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 19 mars 2013 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe
14 juillet 2013
Les ministres français des Affaires étrangères et de la Défense, ainsi que des officiers de l’armée française, ont été décorés
14 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». ARRÊTÉ N° 483421/DEF/RH-AT/SDG/RES portant attribution de la
6 juillet 2013
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. DÉCISION N° 1306079/DEF/SGA/DAJ/APM/BPGF/DECO portant attribution de la médaille d’argent de
2 juillet 2013
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