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Décorations

Décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017

Décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur pour la période du

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20 avril 2015

Décret n° 2015-435 du 15 avril 2015 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017

Décret n° 2015-435 du 15 avril 2015 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période

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20 avril 2015

Arrêté du 1er avril 2015 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l’article L. 253 ter du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre

Arrêté du 1er avril 2015 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice

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14 avril 2015

Décret du 10 avril 2015 portant concession de la médaille militaire

Décret du 10 avril 2015 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0086 du 12 avril 2015 page 6606 texte

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13 avril 2015

Ordre de la Légion d’honneur: élévation, promotion, nomination

1 Décret du 10 avril 2015 portant élévation 2 Décret du 10 avril 2015 portant promotion 3 Décret du 10

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13 avril 2015

INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des

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2 avril 2015

INSTRUCTION N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application

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1 avril 2015

ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer

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17 mars 2015

Décret n° 2015-266 du 11 mars 2015 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d’un ordre national du Mérite

Décret n° 2015-266 du 11 mars 2015 modifiant le décret n° 63-1196 du 3 décembre 1963 portant création d’un ordre

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13 mars 2015

Décret n° 2015-265 du 11 mars 2015 modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire

Décret n° 2015-265 du 11 mars 2015 modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire NOR:

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13 mars 2015

DECRET : Code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire et ordre national du merite

Le Premier ministre a présenté un décret modifiant le code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire et

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12 mars 2015

INSTRUCTION N° 1150/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative aux bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels »

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9 mars 2015

LISTE N° 500009/DEF/SGA/DMPA/SHD modifiant la liste n° 508060/DEF/SGA/DMPA/SHD du 11 août 2014 des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Afghanistan et pays avoisinants du 3 octobre 2001 au 30 septembre 2012.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500009/DEF/SGA/DMPA/SHD modifiant la liste n°

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20 février 2015

LISTE N° 500005/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500005/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et

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17 février 2015

LISTE N° 500006/DEF/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations du Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël (Baliste) entre le 2 septembre 2006 et le 1er novembre 2010.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500006/DEF/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et

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17 février 2015

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