DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion
5 août 2014
Discipline
CONTÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 6877/DEF/CAB relative à la création de la cellule THEMIS au sein du contrôle général
3 août 2014
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de
30 juillet 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des
27 juillet 2014
Le Conseil d’État juge que l’autorité disciplinaire peut apporter la preuve des fautes commises par ses agents par tout moyen,
26 juillet 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». CIRCULAIRE
25 juillet 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des
22 juillet 2014
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18 juillet 2014
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DIRECTIVE N° 3258/DEF/CGA relative à l’évaluation et la maîtrise des risques professionnels au ministère de la
13 juillet 2014
Décret n° 2014-749 du 30 juin 2014 modifiant la partie réglementaire du code de justice militaire (troisième partie : Décrets
8 juillet 2014
Décret n° 2014-748 du 30 juin 2014 modifiant la partie réglementaire du code de justice militaire (deuxième partie : Décrets
8 juillet 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie ; sous-direction « pilotage des ressources humaines
30 juin 2014
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». DIRECTIVE N° 0-4874-2014/DEF/DPMM/PRH relative à
26 juin 2014
Question écrite n° 10923 de M. Yves Pozzo di Borgo (Paris – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2014 – page
30 avril 2014
Par lettre du 6 mars 2014, le ministre de la défense a demandé au général Didier Bolelli, inspecteur général des
27 avril 2014
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