CIRCULAIRE N° 1528/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1528/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2015.

Du 14 avril 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 6 2 4 C

Référence :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 1907/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 13 mai 2013 (BOC N° 27 du 21 juin 2013, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 16.

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