Nomination

Décret du 29 avril 2013 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0102 du 2 mai 2013 texte n° 60

Décret du 29 avril 2013 portant promotion et affectation, nomination et affectation, promotion dans la 2e section, nominations au titre

CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION MILITAIRE. ARRÊTÉ portant nomination de l’adjoint du secrétaire général du conseil supérieur de la fonction

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – M.

Décret du 18 avril 2013 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle

Décret du 19 avril 2013 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0094 du 21 avril 2013 texte n° 29

Décret du 19 avril 2013 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire

Décret du 19 avril 2013 portant nomination du président du conseil d’administration de l’économat des armées – M. MAREMBAUD (Olivier)

Arrêté du 15 avril 2013 modifiant l’arrêté du 9 février 2012 portant nomination et titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications

Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF

Arrêté du 2 avril 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». DÉCISION N° 1031/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant nomination

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

Arrêté du 28 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du cheval et de l’équitation Source: JORF n°0086