Nomination

 Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense) Source:  JORF n°0255 du 4 novembre

Arrêté du 28 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0261 du 11 novembre 2014 texte n°

Arrêté du 30 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants

Arrêté du 14 octobre 2014 portant nomination et détachement dans l’emploi de conseiller technique de la défense  Source: JORF n°0251 du

Décret du 27 octobre 2014 portant nomination dans l’armée active  Source: JORF n°0251 du 29 octobre 2014 texte n° 75

Arrêté du 13 octobre 2014 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0244 du 21 octobre 2014 texte n°

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant nomination de l’inspecteur général des armées assurant les fonctions prévues

Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori  Source: JORF n°0245

Arrêté du 15 octobre 2014 portant habilitation d’officiers et d’un personnel civil de la défense à exercer pour les travaux

Décret du 16 octobre 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales  Source: JORF n°0242

Arrêté du 15 octobre 2014 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0241 du 17 octobre 2014 texte n° 60

Décret du 16 octobre 2014 portant affectation et élévation, promotions et nominations dans la 2e section, affectation d’officiers généraux Source: JORF

Arrêté du 15 septembre 2014 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès des sociétés  Source:  JORF n°0232 du 7 octobre

Arrêté du 10 octobre 2014 portant nomination (administration centrale)  Source: JORF n°0237 du 12 octobre 2014 texte n° 23

Arrêté du 10 octobre 2014 portant nomination (administration centrale)  Source: JORF n°0237 du 12 octobre 2014 texte n° 22