Décret du 5 septembre 2025 portant nomination dans l’armée active Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
19 septembre 2025
Nomination
Décret du 4 septembre 2025 modifiant le décret du 5 août 2025 portant nomination et titularisation de commissaires de police
17 septembre 2025
Décret du 3 septembre 2025 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
14 septembre 2025
Décret du 3 septembre 2025 portant nomination d’un directeur des services actifs de la police nationale – M. REYMOND (Jean-Cyrille)
13 septembre 2025
Décret du 3 septembre 2025 portant nomination du délégué à l’expertise nucléaire de défense et de sécurité – M. FAURY
13 septembre 2025
Arrêté du 1er septembre 2025 portant nomination (administration centrale) Le Premier ministre et le ministre des armées, Vu le code
9 septembre 2025
Décret du 1er septembre 2025 portant affectation d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre
9 septembre 2025
Décret du 1er septembre 2025 portant nomination au grade de contrôleuse des armées dans le corps militaire du contrôle général
9 septembre 2025
Décret du 1er septembre 2025 portant affectation d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
8 septembre 2025
Arrêté du 26 août 2025 modifiant l’arrêté du 17 juillet 2025 portant nomination à la Commission nationale de la carte
5 septembre 2025
Arrêté du 22 août 2025 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM) Par arrêté
5 septembre 2025
Décret du 28 août 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
5 septembre 2025
Décret du 27 août 2025 portant nomination d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport du Premier
4 septembre 2025
Arrêté du 18 août 2025 portant nomination (régisseurs et mandataires suppléants d’une régie de recettes et d’avances) Par arrêté du
4 septembre 2025
Arrêté du 20 août 2025 portant nomination (régisseurs et mandataires suppléants d’une régie de recettes et d’avances) Par arrêté du
4 septembre 2025
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