Arrêté du 18 novembre 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2015 texte n° 79
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Nomination
Décret du 25 novembre 2015 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0275 du 27 novembre 2015 texte n° 81
Arrêté du 18 novembre 2015 portant nomination du vice-président du conseil d’administration de l’établissement public Economat des armées Source: JORF n°0273
Arrêté du 6 novembre 2015 portant nomination au grade d’aspirant des élèves de l’Ecole polytechnique en 2015 Source: JORF n°0272 du
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION
Décret du 18 novembre 2015 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre de la Légion
Arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
Décret du 18 novembre 2015 portant nomination d’un membre du conseil de l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0269 du 20
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION N° 2762/DEF/CGA/IS/ITA relative
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 448/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
Décret du 16 novembre 2015 portant nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par

