INSTRUCTION N° 448/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la gestion, à l’administration et à la nomination des élèves officiers de carrière de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 448/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la gestion, à l’administration et à la nomination des élèves officiers de carrière de l’armée de terre.

Du 21 septembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 7 4 3 J

Références :

Code de la défense. Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 614.1.1.3) modifié.

Décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 300.3.1, 331.1.2.4, 621-1.2.1.1, 768.2.2, 770.1.1, 775.1.1.2, 815.1) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 132.1, 300.3.1, 311-6.4.1, 331.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 448/DEF/PMAT/EG/B du 24 janvier 1985 (BOC, p. 649 ; BOEM 313.2.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 313.2.2

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 7