Nomination

Arrêté du 15 septembre 2016 portant désignation du contrôleur budgétaire de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0224 du 25 septembre 2016 texte

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « pilotage stratégique ». ARRÊTÉ fixant les modalités de désignation

Décret du 29 septembre 2016 portant nomination d’un haut fonctionnaire de défense et de sécurité – M. VERCLYTTE (Stéphane) Source: JORF

Arrêté du 29 septembre 2016 portant nomination (régisseurs de recettes et d’avances) Source: JORF n°0230 du 2 octobre 2016 texte n°

Arrêté du 22 septembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants

Arrêté du 12 septembre 2016 portant désignation du vice-président du Conseil général de l’armement Source: JORF n°0219 du 20 septembre 2016

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 19 juillet 2016 portant désignation d’un membre du corps militaire du contrôle

Décret du 28 septembre 2016 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle

Décret du 23 septembre 2016 portant élévation et affectation, nomination dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0223 du 24

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :  Sur proposition du Premier ministre : – M. le contrôleur des

Décret du 23 septembre 2016 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la défense – Mme LECLERC

Décret du 19 septembre 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0221 du 22 septembre 2016 texte n° 46

Arrêté du 1er septembre 2016 modifiant l’arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0216