Arrêté du 13 mars 2018 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de
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Nomination
Arrêté du 8 janvier 2018 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Source: JORF n°0057
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 1er septembre 2017 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé
Décret du 28 mars 2018 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées Source: JORF n°0074 du 29
Décret du 28 mars 2018 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. PINTART (François)
Arrêté du 26 février 2018 portant nomination au Conseil général de l’armement (rectificatif) Source: JORF n°0064 du 17 mars 2018 texte n°
Décret du 15 mars 2018 portant promotion dans l’armée active au titre de la promotion fonctionnelle Source: JORF n°0064 du 17
COMITE D’INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLEAIRES 30 Décision n° 2018-2320 du 9 mars 2018 portant nomination de la vice-présidente
Décret du 28 mars 2018 portant promotions dans la 1re section et nominations dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF
Sur proposition de la ministre des armées : – M. l’ingénieur général hors classe de l’armement François PINTART est nommé
Arrêté du 13 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration du service hydrographique et océanographique de la marine Source: JORF n°0062
Arrêté du 13 mars 2018 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0062 du 15 mars 2018 texte n° 91
Arrêté du 6 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0061 du
Arrêté du 5 mars 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0060 du 13 mars 2018 texte n° 48
Décret du 19 mars 2018 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0067 du 21 mars 2018 texte n° 95

