Arrêté du 12 mai 2010 modifiant l’arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de
Accueil » Carrière du militaire » Rémunération, garanties, protections » Page 217
Rémunération, garanties, protections
ARRÊTÉ N° 0-16030-2010 modifiant l’arrêté n° 0-41453-2009 du 24 juillet 2009 fixant pour la marine nationale la liste des emplois
CIRCULAIRE N° 0-14920-2010/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en oeuvre
CIRCULAIRE N° 115004/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative à l’attribution de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains sous-officiers de
CONVENTION relative à la protection sociale complémentaire des personnels civils du ministère de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et
Arrêté du 3 mai 2010 fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité dite de garantie
INSTRUCTION N° 13015/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution d’une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers
Arrêté du 11 mai 2010 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de mission prévues
ARRÊTÉ fixant, au sein de la direction générale de l’armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle
ERRATUM à l’arrêté du 9 février 2010 fixant, pour l’armée de terre, la liste des unités et le relevé des
ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice
Arrêté du 12 avril 2010 abrogeant l’arrêté du 16 mai 2003 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif à
Décret n° 2010-474 du 11 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-22 du 7 janvier 2009 fixant les indices de
Décret n° 2010-473 du 10 mai 2010 relatif à la détermination des indices des pensions et accessoires de pensions alloués
ARRÊTÉ complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l’armée de mer.

