DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. I N S T R U C T I O N
24 décembre 2011
Rémunération, garanties, protections
Décision du 7 décembre 2011 pors tant attribution du niveau de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des
21 décembre 2011
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réglementation générale et
21 décembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». INSTRUCTION N° 0-28792-2011/DEF/EMM/PMS relative à l’indemnité pour
21 décembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». DÉCISION N° 0-28805-2011/DEF/EMM/PMS fixant les formations de
20 décembre 2011
Après avoir observé un long silence sur les dysfonctionnements causés par le système LOUVOIS lors du paiement des soldes du
19 décembre 2011
Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du
18 décembre 2011
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion
17 décembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». ARRÊTÉ N° 22 portant classement provisoire dans
12 décembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». CIRCULAIRE N° 0-28276-2011/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles
12 décembre 2011
Arrêté du 17 novembre 2011 pris en application des dispositions de l’article 2 du décret n° 2002-741 du 2 mai
11 décembre 2011
Décret n° 2011-1851 du 9 décembre 2011 modifiant le décret n° 2010-1660 du 29 décembre 2010 suspendant l’effet de certaines
11 décembre 2011
Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités
10 décembre 2011
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. DÉCISION N° 240825/DEF/SGA portant abrogation d’un texte. Du 13 octobre 2011
9 décembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ». DÉCISION N° 0-24162-2011/DEF/EMM/CPM portant création de
4 décembre 2011
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