DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « pilotage des ressources » ; section « synthèse référentiel
5 mars 2012
Rémunération, garanties, protections
Décret n° 2012-283 du 29 février 2012 modifiant le décret n° 2005-888 du 2 août 2005 relatif à l’allocation et
1 mars 2012
Arrêté du 20 février 2012 fixant les conditions d’application aux personnels civils titulaires et agents contractuels relevant de la direction
26 février 2012
Arrêté du 23 février 2012 fixant les taux et les modalités d’attribution de l’indemnité pour travail dominical régulier susceptible d’être
25 février 2012
Arrêté du 23 février 2012 fixant le montant de la prime de sujétions spéciales attribuée à certains personnels exerçant leurs
25 février 2012
Décret n° 2012-261 du 23 février 2012 relatif à l’indemnisation des agents publics exerçant leurs fonctions dans un musée national
25 février 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « politique de l’emploi ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 17
22 février 2012
Pour apprécier la validité des créances, les comptables doivent notamment exercer leur contrôle sur la production des justifications. A ce
21 février 2012
Arrêté du 10 février 2012 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République d’Haïti
19 février 2012
Arrêté du 6 février 2012 relatif au droit du comptable public d’évoquer les pièces justificatives et les documents de tenue
18 février 2012
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
18 février 2012
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. ARRÊTÉ
17 février 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG relative
15 février 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration». INSTRUCTION N° 5434/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d’attribution de
14 février 2012
Point de situation sur le raccordement de la paie de l’armée de Terre à LOUVOIS (LOgiciel Unique à VOcation Interarmées
14 février 2012
À découvrir
