DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
2 mai 2017
Rémunération, garanties, protections
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de
1 mai 2017
Arrêté du 20 avril 2017 modifiant l’arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du
28 avril 2017
Arrêté du 20 avril 2017 modifiant l’arrêté du 30 avril 2007 fixant le montant de l’allocation d’accompagnement à la mobilité
28 avril 2017
Décret n° 2017-586 du 20 avril 2017 modifiant le décret n° 2007-639 du 30 avril 2007 instituant une allocation d’accompagnement
28 avril 2017
Décret n° 2017-534 du 12 avril 2017 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi en Guadeloupe,
27 avril 2017
. Décret n° 2017-532 du 12 avril 2017 relatif à la revalorisation de l’allocation de soutien familial et du montant
27 avril 2017
Décret n° 2017-585 du 20 avril 2017 modifiant le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et
27 avril 2017
. Décret n° 2017-551 du 14 avril 2017 relatif au complément familial et au montant majoré du complément familial mentionnés
24 avril 2017
. Arrêté du 27 mars 2017 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions
23 avril 2017
. Décision du 30 mars 2017 portant délégation de signature en matière de prime de résultats exceptionnels des militaires de
22 avril 2017
. Arrêté du 27 mars 2017 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2016 fixant la liste des opérations de restructuration ou
21 avril 2017
Par Me Hannelore MOUGIN, avocat collaborateur et Me Aida MOUMNI, avocat associe MDMH AVOCATS est heureux de partager avec ses
21 avril 2017
Question écrite n° 23118 de Mme Marie Mercier (Saône-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/09/2016 –
18 avril 2017
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». DÉCISION N° 0-38019-2016/DEF/DPMM/PMS fixant l’indemnité de
15 avril 2017
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