DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de
31 juillet 2018
Rémunération, garanties, protections
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 880/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine
30 juillet 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des
27 juillet 2018
Décret n° 2018-505 du 21 juin 2018 relatif à la baisse de l’aide personnalisée au logement dans le cadre du dispositif de
20 juillet 2018
Arrêté du 13 juin 2018 fixant le nombre de militaires susceptibles de bénéficier de la prime de haute technicité Source: JORF n°0142 du
18 juillet 2018
Décret n° 2018-547 du 28 juin 2018 portant modification du décret n° 2006-418 du 7 avril 2006 relatif à l’attribution d’une allocation
17 juillet 2018
Décret n° 2018-546 du 28 juin 2018 relatif à la cessation anticipée d’activité des militaires reconnus atteints d’une maladie professionnelle provoquée par
17 juillet 2018
Décret n° 2018-548 du 28 juin 2018 modifiant le décret n° 2005-1693 du 29 décembre 2005 relatif à l’attribution de la prime
15 juillet 2018
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 2 novembre 2017 fixant la
15 juillet 2018
Les dysfonctionnements du logiciel LOUVOIS ne cessent encore de soulever bon nombre de questions juridiques. Après la clarification du délai de prescription
14 juillet 2018
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation. INSTRUCTION N° 0-9557-2018/ARM/DPMM/FORM relative aux conditions et
12 juillet 2018
Arrêté du 6 juin 2018 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des
11 juillet 2018
Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l’arrêté du 12 octobre 1995 fixant les taux de l’indemnité pour connaissances spéciales en langues étrangères
11 juillet 2018
Arrêté du 31 mai 2018 fixant pour les militaires en service au ministère des outre-mer la liste des postes ouvrant droit au
11 juillet 2018
Arrêté du 8 juin 2018 modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires
10 juillet 2018
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