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Armées françaises
Arrêté du 28 août 2025 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des
Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2023 relatif aux services départementaux de la police aux frontières
Décision du 3 septembre 2025 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le chef d’état-major de la marine, Vu
Décret du 4 septembre 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l’armée active Le Président de la République,
Décret du 4 septembre 2025 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
Décision du 13 juin 2025 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – service de la transformation)
Arrêté du 5 septembre 2025 accordant aux militaires participant à l’opération « CHAMMAL » le bénéfice des dispositions de l’article
Arrêté du 29 août 2025 modifiant certaines dispositions relatives aux commissions d’avancement en gendarmerie et à la répartition des sous-officiers
Arrêté du 21 août 2025 fixant pour la gendarmerie nationale la liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire
Arrêté du 3 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 4 avril 2025 fixant les contingents d’emplois civils ouverts pour l’année 2025
Décision du 2 septembre 2025 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le major général de la marine, Vu
Arrêté du 26 août 2025 portant agrément pour exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux
Arrêté du 11 août 2025 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du
Arrêté du 2 septembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant les forces de l’armée de terre et l’état-major des armées Le

