Arrêté du 26 août 2025 modifiant l’arrêté du 17 juillet 2025 portant nomination à la Commission nationale de la carte
5 septembre 2025
Organisation
Arrêté du 22 août 2025 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM) Par arrêté
5 septembre 2025
Décret du 28 août 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
5 septembre 2025
Arrêté du 18 août 2025 portant nomination (régisseurs et mandataires suppléants d’une régie de recettes et d’avances) Par arrêté du
4 septembre 2025
Arrêté du 20 août 2025 portant nomination (régisseurs et mandataires suppléants d’une régie de recettes et d’avances) Par arrêté du
4 septembre 2025
Décision du 27 août 2025 modifiant la décision du 12 novembre 2024 portant délégation de signature (direction générale de la
2 septembre 2025
Arrêté du 21 août 2025 modifiant l’arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d’entrée aux
2 septembre 2025
Décision du 25 août 2025 portant délégation de signature (service de l’action sociale des armées) Le chef du service de
1 septembre 2025
Décision du 22 août 2025 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air et de l’espace) Le major général
31 août 2025
Arrêté du 28 juillet 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées) Le ministre des armées, Vu le
30 août 2025
Arrêté du 20 août 2025 tirant les conséquences de réorganisations intervenant au sein de la gendarmerie nationale Le ministre d’État,
30 août 2025
Arrêté du 14 août 2025 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de
29 août 2025
Décision du 19 août 2025 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Le major général de l’armée
29 août 2025
Arrêté du 13 août 2025 portant nomination en qualité de stagiaires d’élèves des instituts régionaux d’administration dans le corps des
28 août 2025
Décision du 8 août 2025 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, service national des enquêtes administratives
27 août 2025
À découvrir
