DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 9553/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
6 octobre 2018
Anciens combattants
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration
6 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 5397/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
5 octobre 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1121/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport
27 septembre 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 25 juillet 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 72 Présidence
24 septembre 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1087/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400
23 septembre 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1050/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 25
21 septembre 2018
DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L’Astrolabe »
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L’Astrolabe ».
20 septembre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. DÉCISION N° 504731/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA modifiant la décision n°
18 septembre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 505122/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée
11 septembre 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 945/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 8
3 août 2018
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 326/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018
29 juillet 2018
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 327/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018
28 juillet 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 880/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine
21 juillet 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 742/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 3
15 juillet 2018
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