DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27958/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
12 novembre 2017
Anciens combattants
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE . DÉCISION N° 1490/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions « Auvergne » par
11 novembre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 12 octobre 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence de
23 octobre 2017
Décret n° 2017-1424 du 2 octobre 2017 autorisant la cession à l’euro symbolique des ensembles immobiliers domaniaux dénommés « Cité des Brémonts
21 octobre 2017
Décret du 12 septembre 2017 autorisant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » à opérer une transaction Source: JORF
8 octobre 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par
7 octobre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27159/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
5 octobre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27170/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
4 octobre 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1225/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du commandement de
28 septembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration
28 septembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant création, par la direction des patrimoines, de la mémoire
27 septembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prolongation du délai d’élaboration
27 septembre 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 10907/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
26 septembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 24459/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
25 septembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 23297/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
24 septembre 2017
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