Question écrite N° 92461 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie) . Texte de la question . Mme Virginie Duby-Muller
21 juin 2016
Réserve
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions
20 juin 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
15 juin 2016
Décret du 10 juin 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0136 du 12 juin 2016 texte n° 38
13 juin 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la
4 juin 2016
Décret du 31 mai 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0127 du 2 juin 2016 texte
3 juin 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement
1 juin 2016
Décret du 2 mai 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0104 du 4 mai 2016 texte n° 23
5 mai 2016
Question écrite N° 92790 de M. Gwendal Rouillard (Socialiste, républicain et citoyen – Morbihan ) . Lire la question/réponse au format
28 avril 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative
25 avril 2016
Décret n° 2016-484 du 19 avril 2016 portant abrogation du décret n° 71-426 du 4 juin 1971 relatif au corps
24 avril 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des réserves
20 avril 2016
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réserves ». INSTRUCTION N° 1884/DEF/EMA/PERF/DIAR relative à l’organisation du
20 avril 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480140/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement
21 mars 2016
Décision du 1er février 2016 portant attribution du brevet technique des officiers de réserve Source: JORF n°0047 du 25 février 2016
3 mars 2016
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