CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2015 – 2016 ».

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2015 – 2016 ».

Du 13 mars 2016 NOR D E F T 1 6 5 0 2 8 8 C

Références :

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 300.3.1, 313.1, 321.3, 810.4.1) modifié.

Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 31 ; BOEM 132.2.2.2.2.1, 313.1) modifiée.

Instruction n° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 3 septembre 2014 (BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 10 ; BOEM 313.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 mars 2015 (BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 24).

Référence de publication : BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 14.

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