CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 638/DEF/CGA relative au fonctionnement de la commission des contrôleurs généraux du corps militaire du
8 septembre 2014
Officiers généraux
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 713/DEF/CGA relative au mode de fonctionnement de l’assemblée générale des membres du corps militaire
8 septembre 2014
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 637/DEF/CGA relative à l’organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées. Du 18
8 septembre 2014
Arrêté du 24 juin 2014 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre Source: JORF n°0205
6 septembre 2014
Arrêté du 24 juin 2014 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre Source: JORF
6 septembre 2014
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du cheval et de l’équitation Source: JORF n°0204
5 septembre 2014
DÉCISION N° 2111/DEF/EMA/QG/CHANC portant commandement des forces françaises stationnées à Djibouti.
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études-synthèse et management général ». DÉCISION N° 2111/DEF/EMA/QG/CHANC portant commandement des forces françaises stationnées
18 août 2014
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée
13 août 2014
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée
12 août 2014
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ fixant la composition des conseils supérieurs d’armée ou de formation rattachée.
11 août 2014
Décret du 6 août 2014 portant prorogation du mandat de gouverneur des Invalides Source: JORF n°0182 du 8 août 2014
8 août 2014
Décret du 31 juillet 2014 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0177 du 2 août 2014 texte n° 82
3 août 2014
Décret du 31 juillet 2014 portant nomination et affectation, nominations dans la 1re et la 2e section et affectation d’officiers
3 août 2014
Décret du 31 juillet 2014 portant élévation et affectations dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0177 du 2
3 août 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 509976/DEF/DCSSA/CHOG portant
27 juillet 2014
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