Questions et rapports parlementaires

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 25 mai 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 52 Présidence

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er juin 2016 Séance de 10 heures 45 Compte rendu n° 56 Présidence

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif

Question d’actualité au gouvernement n° 0859G de M. Claude Haut (Vaucluse – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du

Question d’actualité au gouvernement n° 0865G de Mme Corinne Bouchoux (Maine-et-Loire – Écologiste) publiée dans le JO Sénat du 18/05/2016 – page

Question d’actualité au gouvernement n° 0872G de M. Gilbert Roger (Seine-Saint-Denis – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du

Mercredi 8 juin 2016 matin, la commission a auditionné M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition

Question d’actualité au gouvernement n° 0867G de Mme Sylvie Robert (Ille-et-Vilaine – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du

Contrôle et évaluation   Quelles perspectives pour la condition militaire ? Audition du président du Haut comité d’évaluation Mercredi 8

Rapport de M. Olivier Audibert Troin sur la proposition de loi de MM. Olivier Audibert Troin, Julien Aubert, Patrick Balkany

Europe Défense et sécurité européennes : audition de Michel Barnier, conseiller du président Juncker Mardi 7 juin à 16h30, la

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 17 mai 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 48 Présidence

Mercredi 1er juin, la commission des lois a publié, sous forme de rapport, les comptes rendus des auditions qu’elle a