Question écrite n° 07009 de M. Christian Cointat (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat
10 mars 2009
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 06772 de Mme Monique Papon (Loire-Atlantique – UMP) publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 – page
10 mars 2009
Question écrite n° 07175 de M. Jean Milhau (Lot – RDSE ) publiée dans le JO Sénat du 29/01/2009 –
9 mars 2009
Question écrite n° 06055 de M. Christian Gaudin (Maine-et-Loire – UC) publiée dans le JO Sénat du 30/10/2008 – page
9 mars 2009
proposition de loi présentée: Par M. Guy FISCHER, Mmes Michelle DEMESSINE, Éliane ASSASSI, Marie-France BEAUFILS, M. Michel BILLOUT, Mmes Nicole
8 mars 2009
Tirant parti des recommandations du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et de la révision générale des
14 février 2009
En vertu de l’article L. 127-5-1 du code des assurances issu de la loi n° 2007-210 du 19 février 2007
10 février 2009
M. Claude Bodin interroge M. le ministre de la défense sur la date de publication des listes d’unités combattantes de
9 février 2009
Question écrite n° 06242 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx (Gironde – UMP) publiée dans le JO Sénat du 20/11/2008 –
8 février 2009
M. Jean-Claude Fruteau attire l’attention de M. le ministre de la défense sur l’avenir du service militaire adapté (SMA) et
8 février 2009
M. Alain Marty attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la question des pensions de réversion de
7 février 2009
M. Alain Bocquet attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les très vives préoccupations que suscite chez
7 février 2009
M. René Dosière demande à M. le ministre de la défense les précisions suivantes concernant les personnels de l’ETEC. En
6 février 2009
Le statut général des militaires, créé par la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005, est désormais codifié. Il est
6 février 2009
M. Jean-Luc Warsmann interroge M. le ministre de la défense sur l’article 40 de la loi de modernisation de la
5 février 2009
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