Questions et rapports parlementaires

Avis n° 102 (2009-2010) de M. Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 novembre 2009 Disponible

Rapport général n° 101 (2009-2010) de M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2009

Question N° : 51797   de  M.   Wojciechowski André (Union pour un Mouvement Populaire – Moselle) Texte de la QUESTION : 

Rapport général n° 101 (2009-2010) de MM. François TRUCY, Jean-Pierre MASSERET et Charles GUENÉ, fait au nom de la commission des finances, déposé

Question écrite n° 10526 de Mme Sylvie Desmarescaux (Nord – NI) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2009 – page

Rapport n° 122 (2009-2010) de M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 1er décembre 2009 Disponible en

Rapport de M. Patrice Calméjane sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la reconnaissance et

Rapport général n° 101 (2009-2010) de M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2009 Disponible

Question N° : 57615   de  M.   Roy Patrick ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Nord )  Texte de

Question écrite n° 08790 de M. Gérard Miquel (Lot – SOC) publiée dans le JO Sénat du 21/05/2009 – page

Question N° : 58694   de  M.   Raoult Éric (Union pour un Mouvement Populaire – Seine-Saint-Denis) Texte de la QUESTION : 

Question N° : 59263   de  M.   Bourg-Broc Bruno ( Union pour un Mouvement Populaire – Marne )  Texte de la

Question N° : 59787   de  Mme   Roig Marie-Josée (Union pour un Mouvement Populaire – Vaucluse) Texte de la QUESTION : 

Avis n° 102 (2009-2010) de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19