Dans une question écrite n° 107735 du 10 mai 2011, M. Jean-Yves Le Déaut attire l’attention de M. le Premier
17 février 2012
Questions et rapports parlementaires
Rapport n° 359 (2011-2012) de M. Jacques BERTHOU, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le
17 février 2012
Dans une question écrite n° 108437 du 17 mai 2011, M. Pascal Terrasse attire l’attention de M. le garde des
16 février 2012
M. Christian Estrosi interroge Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée
15 février 2012
Dans une question écrite n° 93962 du 23 novembre 2010, M. Michel Havard appelle l’attention de M. le garde des
14 février 2012
Mercredi 8 février, la commission des lois a adopté la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de
14 février 2012
Mercredi 8 février, la commission des affaires étrangères et la commission de la défense ont auditionné Alain Juppé, ministre des
13 février 2012
Dans une question écrite n° 116938 du 30 août 2011, M. Jean-Paul Dupré attire l’attention de M. le ministre de
10 février 2012
Compte rendu n°20 de la commission de la défense nationale et des forces armées Audition de M.Gérard LONGUET Ministre de
10 février 2012
Question orale sans débat n° 1462S de M. Claude Léonard (Meuse – UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2011 – page
4 février 2012
Question orale sans débat n° 1444S de M. Georges Patient (Guyane – SOC-EELVr-A) publiée dans le JO Sénat du 03/11/2011 – page
3 février 2012
Rapport d’information 4216 sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense
31 janvier 2012
Question écrite n° 15447 de M. Jean Boyer (Haute-Loire – UC) publiée dans le JO Sénat du 14/10/2010 – page 2671 M.
30 janvier 2012
M. Paul Durieu attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration sur
30 janvier 2012
M. Jean-Paul Bacquet attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
29 janvier 2012
À découvrir
