Lutte contre l’insécurité : Audition de généraux de la gendarmerie nationale Cliquez [ICI] Lire également: Le général MAZY à
3 février 2014
Questions et rapports parlementaires
Le 22 janvier, la mission d’information sur la lutte contre l’insécurité sur tout le territoire a auditionné Mireille Ballestrazzi, directrice
1 février 2014
Question orale sans débat n° 0621S de Mme Marie-France Beaufils (Indre-et-Loire – CRC) publiée dans le JO Sénat du 31/10/2013 – page
1 février 2014
La loi n°2009-971 du 3 août 2009 a prévu le transfert de tutelle organique et budgétaire de la gendarmerie nationale
31 janvier 2014
Le 22 janvier, la commission des affaires étrangères et la commission de la défense se sont réunies en présence de
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Question écrite n° 08788 de M. Jean-Vincent Placé (Essonne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2013 – page
24 janvier 2014
Mardi 14 janvier après-midi, la commission de la défense a auditionné Michel Pinault, président du haut comité d’évaluation de la condition
20 janvier 2014
Question orale sans débat n° 0576S de M. Michel Doublet (Charente-Maritime – UMP) publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013 – page
17 janvier 2014
Rapport d’information de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes n° 212 (2013-2014) – 10
9 janvier 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 11 décembre 2013 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 24 Présidence
9 janvier 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 décembre 2013 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 23 Présidence
9 janvier 2014
Rapport d’information n° 1662 de M. Denys Robiliard Source: Assemblée nationale
9 janvier 2014
Le présent rapport d’information a pour objet de faire le point sur la façon dont l’Office national des anciens combattants
3 janvier 2014
LOI n° 2013-1228 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire
29 décembre 2013
À découvrir
