Question orale sans débat n° 0611S de Mme Catherine Procaccia (Val-de-Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2013 – page
4 juin 2014
Questions et rapports parlementaires
Proposition de loi de M. Jean-Pierre DECOOL permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d’une draperie tricolore sur son cercueil, n° 1976, déposée
1 juin 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 14 mai 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 50 Présidence
31 mai 2014
Le renforcement du format des forces spéciales, voulu par le Livre blanc et la Loi de programmation militaire, est justifié.
29 mai 2014
Question d’actualité au gouvernement n° 0335G de M. Christian Cambon (Val-de-Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/05/2014 – page
27 mai 2014
Objet du texte Cette proposition de loi a été déposée au Sénat le 13 février 2014 par Muguette DINI (UDI-UC
25 mai 2014
Question écrite n° 06852 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 13/06/2013 – page 1767
22 mai 2014
Loi de programmation militaire pour les années 2014-2019 Dossier Source: Assemblée nationale
22 mai 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 mai 2014 Séance de 9 heures Compte rendu n° 49 Présidence
18 mai 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 6 mai 2014 Séance de 17 heures Compte rendu n° 48 Présidence
17 mai 2014
Question écrite n° 11155 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 10/04/2014 – page 922
17 mai 2014
Le 5 mai, l’Assemblée a adopté le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée,
15 mai 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 avril 2014 Séance de 17 heures 30 Compte rendu n° 46 Présidence
8 mai 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 avril 2014 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 45 Présidence
7 mai 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 avril 2014 Séance de 10 heures 30 Compte rendu n° 44 Présidence
7 mai 2014
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