Arrêté du 10 décembre 2019 relatif aux opérations de restructuration concernant les états-majors, directions, services et établissements publics relevant du
4 janvier 2020
Actualités
Publié le 16 décembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Vous avez effectué un achat à
3 janvier 2020
Question écrite n° 10618 de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 30/05/2019 – page 2829 Mme
3 janvier 2020
Arrêté du 9 décembre 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des
3 janvier 2020
Publié le 18 décembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Pour pouvoir voter aux élections municipales
2 janvier 2020
Question écrite n° 11629 de Mme Brigitte Lherbier (Nord – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/07/2019 – page 3812
2 janvier 2020
Décret n° 2020-52 du 28 janvier 2020 modifiant l’organisation administrative et financière et les structures territoriales de l’Office national des
2 janvier 2020
Arrêté du 11 décembre 2019 fixant pour l’année 2020 le contingent des pécules prévu par l’article L. 4139-8 du code
2 janvier 2020
Publié le 18 décembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Smic, lunettes et prothèses dentaires, APL,
1 janvier 2020
Question écrite n° 12716 de M. Stéphane Ravier (Bouches-du-Rhône – NI) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2019 – page 5360 M.
1 janvier 2020
Arrêté du 19 décembre 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des
1 janvier 2020
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : : Service historique de la défense ARRÊTÉ fixant, pour l’armée
1 janvier 2020
le Conseil d’administration de l’ADEFDROMIL – Aide aux Victimes , son Président et Vice-président, vous souhaitent une joyeuse fête de
31 décembre 2019
Décret du 30 décembre 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019
31 décembre 2019
Décret n° 2019-1451 du 24 décembre 2019 relatif à l’interdiction de certains produits en plastique à usage unique NOR: TREP1930965D Publics
31 décembre 2019
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