Question écrite n° 17523 de M. Bruno Retailleau (Vendée – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/07/2015 – page
16 octobre 2015
Actualités
Dossier Settimana: révélations sur le bagne de la Légion à Corte La banalité de la scène en est presque décevante
16 octobre 2015
C’est un couac judiciaire rarissime. Le procès de deux gendarmes, devant le tribunal correctionnel de Paris pour harcèlement sexuel aggravé
16 octobre 2015
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-19168-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 28 juillet
16 octobre 2015
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-17900-2015/DEF/EMM/ORG modifiant la décision n° 0-12244-2014/DEF/EMM/ORG du 9 septembre
16 octobre 2015
En application de l’article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances,
16 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 octobre 2015 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 4
16 octobre 2015
Décret n° 2015-1279 du 13 octobre 2015 modifiant le décret n° 2005-598 du 27 mai 2005 portant attribution de la
16 octobre 2015
Le pouvoir d’appréciation d’une juridiction suprême (Cour de Cassation, Conseil d’Etat) quant au renvoi d’une QPC devant le Conseil constitutionnel
15 octobre 2015
Un adjudant et un maréchal des logis d’une caserne de l’Yonne comparaissent jeudi à Paris pour harcèlement sexuel aggravé sur
15 octobre 2015
« Vingt policiers et gendarmes blessés chaque jour en France » ? C’est le député des Alpes maritimes Eric Ciotti qui l’affirme
15 octobre 2015
L’APNM (Association Professionnelle Nationale de Militaires) « Adefdromil-Gend » est toujours en phase de création. Les statuts (à lire ici) de cette
15 octobre 2015
Attaques contre Lesarnaques.com : diffamation mais pas dénigrement Insinuer que Lesarnaques.com est une « société frauduleuse » qui a déjà
15 octobre 2015
Question écrite n° 15141 de M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/03/2015 – page 471
15 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 septembre 2015 Séance de 11 heures Compte rendu n° 79 Présidence
15 octobre 2015
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